ABONNEMENT et RGPD
RGPD Mentions légales
Vous trouverez en pièce jointe les mentions légales RGPD.
RGPD Installeur Supernova
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RGPD Maïa
Liste en pièce jointe sur les données personnelles et traitements RGPD dans Maïa.
RGPD Grenat
Liste en pièce jointe sur les données personnelles et traitements RGPD dans Grenat.
RGPD Portail agents
Liste en pièce jointe sur les données personnelles et traitements RGPD dans le Portail agents.
RGPD BDE
Liste en pièce jointe sur les données personnelles et traitements RGPD dans BDE.
RGPD BDA
Liste en pièce jointe sur les données personnelles et traitements RGPD dans BDA
RGPD Données à caractère personnel
En pièce jointe les conditions générales de sous-traitance.
RGPD Protection des données personnelles
Protection des données personnelles en pièce jointe.
RGPD Coloris
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RGPD Notice pour le délégué à la protection des données
Notice en pièce jointe pour le délégué à la protection des données.
RGPD Recueil de consentement explicite
Recueil de consentement explicite en pièce jointe.
RGPD Utilisateurs
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RGPD Tangara
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RGPD Saphir
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RGPD Safran
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RGPD Rubis
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RGPD Reglisse
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RGPD Prisme
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Quand débute mon abonnement ?
Votre abonnement débute à compter de la date d'installation de la gamme Coloris dans votre collectivité. Vous recevez un contrat d'abonnement/maintenance dans les semaines suivant votre installation. Ce contrat est à renvoyer à COSOLUCE dans les ...